11 décembre 2008

Posté dans Conseils municipaux

Déc2008 11

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 06/11/08

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 6 novembre dernier.

2. Virement de crédits

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la pompe à chaleur de la salle polyvalente qui était en panne, a été changée et est en fonctionnement.

Afin de pouvoir procéder au règlement de la facture, il conviendrait de procéder à un virement de crédits.
Le Conseil Municipal, par 19 voix pour, VOTE le virement de crédits suivant :
o Prélèvement sur le compte 022 « dépenses imprévues » : 6 000 €,
o Augmentation du compte 2158 « Autres installations, matériel et outillage » programme 335 « remplacement chaudière salle polyvalente » : 6 000 €,
o Mouvement des comptes 021 « virement de la section de fonctionnement » et 023 « virement à la section d’investissement » : 6 000 €.

3. Tarifs 2009 – location de salles : salle polyvalente – maison des associations – stade

Tarifs 2009 salle polyvalente :

- Gratuité de la salle pour les associations dont le siège social est à St Trivier/Moignans (ou disposant d’une antenne à St Trivier), une fois par an
- Tarifs pour les associations locales : o Accès à la salle polyvalente (grande salle, bar, cuisine, foyers, fourneau, parquet bal : 24 € l’heure ou forfait/jour à 173 €

- Tarifs pour les particuliers qui habitent à St Trivier : o Grande salle, bar, cuisine, foyer : forfait/jour à 338 € (+ 132 € / jour supplémentaire) o Grande salle : forfait à 238 € ou 28 € heure o Parquet bal : 223 € o Un foyer, bar, cuisine, fourneau : 138 € o Bar et cuisine : 15.50 € heure o Foyers 1 ou 2 : 11 € heure

- Tarifs pour les personnes extérieures à St Trivier et les associations dont le siège social n’est pas à St Trivier :
o Grande salle, bar, cuisine, foyer : forfait/jour à 480 € (+ 190 € / jour supplémentaire)
o Grande salle : forfait à 340 € ou 39 € heure
o Parquet bal : 323 €
o Un foyer, bar, cuisine, fourneau : 195 €
o Bar et cuisine : 21 € heure
o Foyers 1 ou 2 : 15.50 € heure

Tarifs 2009 maison des associations :

Salle de réunion :
- pour les particuliers qui habitent St Trivier : 11 € heure,
- pour les particuliers qui n’habitent pas St Trivier et les associations qui ne disposent pas d’une antenne à St Trivier : 15.50 € heure
- gratuité pour les associations dont le siège social est à St Trivier ou qui disposent d’une antenne à St Trivier.

Tarifs 2009 stade :

Stade municipal et ses équipements (salle de réunion et ses sanitaires) :

- Pas de location pour les personnes extérieures à St Trivier,
- Pour les particuliers qui habitent St Trivier et les associations (autres que sportives) dont le siège social est à St Trivier : 100 €/jour,
- Locations soumises à accord préalable du Maire et du Président du Club de Foot.

4. Participation pour raccordement à l’égout

Sujet reporté à un prochain Conseil Municipal.

5. Classement et déclassement de voirie

Sujet reporté à un prochain Conseil Municipal.

6. Augmentation de loyers

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que les loyers des bureaux et logements de la gendarmerie seront révisés. Les loyers s’élèveront à 10 095 €/an pour les locaux de service et 19 586 €/an pour les logements.

7. Questions diverses

TELETHON

Madame Sandrin informe le Conseil Municipal que 42 adultes et 4 enfants ont participé à la marche nocture (Baneins – St Trivier – Baneins) organisée à l’occasion du téléthon 2008. Les dons récoltés, à St Trivier et à Baneins s’élèvent à la somme de 874 €.

Vœux du maire

La traditionnelle cérémonie des vœux aura lieu le samedi 10 janvier 2009 à 11 h 00 à la salle polyvalente.

Travaux d’assainissement rue de la république

Les travaux d’assainissement de la rue de la république devraient commencer en avril prochain. Un appel d’offre sera lancé début janvier.

Patrimoine en Dombes et Saône

L’association « Patrimoine en Dombes et Saône » a réalisé un ouvrage « de clochers en clochers ». Ce livre est au prix de 27 €. Vous pouvez vous le procurer en mairie.

Enquête zone artisanale

Madame Morey fait un compte-rendu des retours des enquêtes adressées aux artisans et entreprises pour l’étude d’une zone artisanale qui semble intéresser la majorité des artisans. La commune poursuit l’étude.

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Nous disposons, en mairie, d’objets divers trouvés dans la rue, suite à des manifestations,…(clés, lunettes,…). Cliquez pour voir les objets trouvés.

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