Le plan local d’urbanisme, ainsi que le schéma directeur de gestion des eaux pluviales ont été approuvés par délibération du Conseil Municipal du 24/11/2016 n°2016/47.

Le PLU a été modifié le 20/02/2020 par délibération n°2020/03 et a fait l’objet d’une modification simplifiée le 17/09/2020 par délibération n°2020/46.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à la modification simplifiée n°1 :

Cliquez ici pour accéder à la délibération approuvant la modification.

Cliquez ici pour accéder au règlement du PLU.

Cliquez ici pour accéder à la notice explicative.

Cliquez ici pour accéder au plan de zonage.

Cliquez ici pour accéder à l’attestation prouvant le caractère exécutoire de la modification simplifiée n°1 du PLU.

Vous pouvez également télécharger les documents suivants :

schéma directeur de gestion des eaux pluviales,

zonage d’assainissement des eaux pluviales.

 

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