Le plan local d’urbanisme, ainsi que le schéma directeur de gestion des eaux pluviales ont été approuvés par délibération du Conseil Municipal du 24/11/2016 n°2016/47.
Le PLU a été modifié le 20/02/2020 par délibération n°2020/03 et a fait l’objet d’une modification simplifiée le 17/09/2020 par délibération n°2020/46.
Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à la modification simplifiée n°1 :
Cliquez ici pour accéder à la délibération approuvant la modification.
Cliquez ici pour accéder au règlement du PLU.
Cliquez ici pour accéder à la notice explicative.
Cliquez ici pour accéder au plan de zonage.
Cliquez ici pour accéder à l’attestation prouvant le caractère exécutoire de la modification simplifiée n°1 du PLU.
Vous pouvez également télécharger les documents suivants :
– schéma directeur de gestion des eaux pluviales,
– zonage d’assainissement des eaux pluviales.
