23 avril 2009

Posté dans Conseils municipaux

Avr2009 23

Présents : Madame CORNUAULT – Messieurs GUILLOT – PERRADIN – DUPERRON – GUILLOTON – GRENIER – BOURGEY – BOURGEOIS – Mesdames MOREY – LANET – BRAC de la PERRIERE – SANDRIN.

Monsieur COUTURIER est représenté par Madame CORNUAULT
Madame MICOLI est représentée par Monsieur DUPERRON
Monsieur GIVRE est représenté par Monsieur PERRADIN
Monsieur CHANET est représenté par Madame LANET

Absents : Messieurs MONNET – SERVOLLE

Monsieur PERRADIN a été élu Secrétaire de séance.

1. Approbation du compte-rendu du 26/03/09

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 26/03/09.

2. Acquisitions foncières

Le Conseil Municipal, par 16 voix pour, vote les acquisitions de terrains suivantes :

- parcelles C257 et C710 pour 54 m² et 583 m² pour la somme de 30 000 €,
- parcelle C219 de 485 m² pour la somme de 30 000 €,
- parcelles A191 et A192 de 3300 m² et 5 822 m² pour la somme de 68 415 €,
- parcelle C 666 de 168 m² pour la somme de 13 400 €.

3. Participation pour raccordement à l’égout

Le Conseil Municipal, par 16 voix pour, décide d’augmenter la participation pour raccordement à l’égout à compter du 1er mai 2009 et fixe cette participation à la somme de 4 000 €.

4. Autorisation de dépassement du Coefficient d’Occupation des Sols

Le Conseil Municipal envisage le dépassement du coefficient d’occupation des sols dans la limite de 20 % et dans le respect des autres règles du plan d’occupation des sols pour les constructions répondant au label « haute performance énergétique ».

5. Fonds de Solidarité Logement

Le Conseil Municipal, par 16 voix pour, accepte de contribuer au FSL à hauteur de 0.30 € par habitant (1 847 h), soit 554.10 €.

6. Questions diverses

Association La Cadole

Madame le Maire fait lecture d’un courrier de l’association « La Cadole » (riverains de la route de Villars), reçue ce jour par lettre recommandée avec accusé de réception. Il est convenu, avec l’ensemble des membres du conseil municipal présents, de rencontrer les riverains de la route de Villars et de fixer une date de réunion de travail.

Sécurité et aménagements routiers

La municipalité a convié les riverains de la route de Baneins à une réunion de travail le samedi 18 avril dernier afin d’étudier les différents aménagements routiers à mettre en place route de Baneins dans le but de casser la vitesse et de sécuriser l’entrée de village vers les lotissements Les Tournesols/Beaumont. A l’issue de cette réunion, il a été proposé et validé :
- la pose d’un panneau « 70 » avant l’entrée du village,
- le rétrécissement de la voie avec légère modification de l’axe de la route afin de ralentir les véhicules,
- la réalisation d’une plateforme destinée à l’arrêt des bus scolaires.
Il a également été décidé qu’il n’était pas nécessaire d’envisager l’implantation d’un plateau surélevé au niveau de la sortie des lotissements.

Les membres du conseil précisent également, qu’une demande de zone 70 à l’entrée du village, route de Chaneins sera demandée.

Contact sera pris auprès du Conseil Général de l’ Ain afin de finaliser ces aménagements.

Installation de panneaux lumineux « indicateurs de vitesse » par Chanstrival

Madame le Maire informe le Conseil Municipal, que dans le cadre des compétences transférées à Chanstrival, l’intercommunalité souhaite mettre à disposition des 3 communes qui la composent, des panneaux lumineux « indicateurs de vitesse ». Il reste à déterminer le type de panneaux lumineux à installer. Le projet verra le jour en 2009.

Aménagement jeux pour les petits

La commission qui a étudié le projet d’aménagement de jeux pour les petits présente le devis retenu. Le Conseil Municipal entérine le choix de la commission. Les jeux seront installés vers le city stade dans l’été.

Cheval en Chalaronne

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des courses d’endurance équestre seront organisées par l’association « Cheval en Chalaronne » le dimanche 21 juin prochain. Le parcours empruntera le territoire de notre commune.

Chanstrival : sentiers pédestres

L’inauguration de tous les sentiers pédestres du territoire de Chanstrival aura lieu le dimanche 21 juin à 11 h 30 à la Chapelle de Valeins. Auparavant, une balade sur trois sentiers de 4, 8 et 15 km sera proposée ce même jour. Inscription gratuite de 8 h à 10 h à la Chapelle de Valeins.

Forum des Associations

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Forum des associations aura lieu le 5 septembre prochain. Une réunion préparatoire avec tous les responsables d’associations aura lieu le mercredi 13 mai à 20 h 30.

Croix rouge

La Croix Rouge qui a 150 ans cette année organise une épreuve-relais reliant Paris à Solférino en Italie les 18 et 19 juin prochain.

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