28 janvier 2010

Posté dans Conseils municipaux

Jan2010 28

Présents : Madame CORNUAULT – Messieurs GUILLOT – PERRADIN – GIVRE – GUILLOTON – MONNET – CHANET – GRENIER – COUTURIER – BOURGEOIS – SERVOLLE – Mesdames MOREY – LANET – SANDRIN – MICOLI

Monsieur BOURGEY est représenté par Monsieur BOURGEOIS
Monsieur DUPERRON est représenté par Monsieur PERRADIN

Absente : Madame BRAC de la PERRIERE

Monsieur PERRADIN a été élu Secrétaire de séance.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17/12/09

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 17/12/09.

2. Acquisition d’un défibrillateur cardiaque – demande de subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’une subvention, au titre de la réserve parlementaire sénatoriale, peut être sollicitée (subvention de 50 % de la valeur d’achat H.T. plafonnée à 1 000 €, et pour l’achat d’un seul défibrillateur). Le Conseil Municipal décide d’acquérir un défibrillateur cardiaque automatique et sollicite une subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale auprès de Madame Sylvie GOY-CHAVENT, Sénateur de l’Ain.

3. Convention SPA

Le Conseil Municipal accepte la convention visant la prise en charge, la capture et l’enlèvement des animaux par la SPA moyennant une cotisation de 0.26 € par habitant.

4. Demande d’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire

Le Conseil Municipal, par 17 voix pour, sollicite la Direction Départementale des Territoires de l’Ain pour assurer une mission d’assistance technique de base.

5. Mise en séparatif du réseau d’eaux usées : avenant n°1 au marché de travaux

Madame le Maire rappelle que le marché de travaux relatif à la mise en séparatif du réseau d’eaux usées « rue de la République », « route de Chaneins » et « route de Montmerle » s’élevait à 616.172,50 € HT. Le Conseil Municipal, par 17 voix pour, accepte l’avenant n°1 au marché de travaux d’un montant de 16 898.71 € H.T., relatif à des modifications en cours de travaux et travaux complémentaires demandés par la mairie.

6. Questions diverses

Travaux d’aménagement 1er étage maison médicale

Le dossier est en cours de finalisation par l’architecte. Il sera présenté aux professionnels de santé très prochainement pour validation ou apport de nouvelles modifications. Après accord de ces derniers, une consultation sera lancée afin de réaliser les travaux au plus vite.

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Objets trouvés

Nous disposons, en mairie, d’objets divers trouvés dans la rue, suite à des manifestations,…(clés, lunettes,…). Cliquez pour voir les objets trouvés.

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