4 juin 2009

Posté dans Conseils municipaux

Juin2009 04

Présents : Madame CORNUAULT – Messieurs GUILLOT – PERRADIN – GIVRE – DUPERRON – GUILLOTON – BOURGEY – BOURGEOIS – CHANET – COUTURIER – MONNET – Mesdames MOREY – LANET – BRAC de la PERRIERE – MICOLI -SANDRIN.

Monsieur SERVOLLE est représenté par Madame CORNUAULT.
Monsieur GRENIER est représenté par Monsieur GIVRE.

Monsieur PERRADIN a été élu Secrétaire de séance.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23/04/09

Le Conseil Municipal approuve, par 17 voix pour, Monsieur GUILLOTON n’étant pas encore arrivé, le compte-rendu du Conseil Municipal du 23/04/09.

2. Subvention exceptionnelle

Arrivée de Monsieur GUILLOTON.

Le Conseil Municipal vote, par 18 voix pour, le versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Tony s’épanouit » d’un montant de 1 500 €.

3. Emploi saisonnier

Le Conseil Municipal vote, par 18 voix pour, la création d’un poste de saisonnier du 1er juillet 2009 au 22 septembre 2009.

4. Convention de servitudes : ERDF

Le Conseil Municipal autorise, par 18 voix pour, Madame le Maire à signer l’acte authentique de convention de servitudes sur une parcelle sise au lieu-dit « Montplaisir », cadastrée F n°35 pour l’installation de support et d’ancrage pour conducteurs aériens et souterrains d’électricité avec ERDF.

5. Virement de crédits

Afin de procéder au règlement d’une facture, le Conseil Municipal, par 18 voix pour, vote le virement de crédits suivant :
• Prélèvement sur le compte 022 « dépenses imprévues » pour la somme de 36.00 €,
• Augmentation du compte 2318 « autres immos corporelles en cours » programme 338 « mise aux normes travaux d’électricité » pour la somme de 36.00 €,
• Mouvement des comptes 021 « virement de la section de fonctionnement » et 023 « virement à la section d’investissement » pour la somme de 36.00 €.

6.Questions diverses

La Cadole

Une réunion a eu lieu le 18 avril 2009 avec les riverains de la route de Villars. L’équipe municipale a confirmé les contraintes liées au projet Bernard et le silence des Ets Bernard depuis plusieurs mois quant à la suite qu’ils souhaitent donner à ce projet. Aucune proposition nouvelle n’est sortie de la discussion qui, cependant, a été courtoise.

Travaux rue de la République

Monsieur GIVRE fait un compte-rendu des travaux en cours rue de la République. Ce sont des canalisations d’eau potable qui ont été remplacées cette première quinzaine. Dès la semaine prochaine, les travaux d’assainissement vont débuter, ce qui engendrera de grosses ouvertures dans la chaussée et perturbera considérablement la circulation sur cet axe, qui pour l’instant, reste accessible.

En parallèle, pour le confort des riverains, des travaux d’aménagement de parkings sont en cours. Un passage et quelques places de parking, derrière le bâtiment SEMCODA, ont été créés. Cet aménagement permettra de relier la rue de l’église au chemin des Saulaies. Un second parking est en cours d’aménagement derrière l’école primaire. Grâce à ces places de parkings supplémentaires, le stationnement à St Trivier ne devrait plus être un problème. Un grand merci à Messieurs GIVRE, PERRADIN et CHANET pour la réalisation de ces travaux d’aménagement.

Jeux pour les petits

Monsieur COUTURIER informe le Conseil Municipal que les jeux devraient être installés fin juin/début juillet, vers le square et le tennis.

Tirage au sort des jurés d’assises

Le tirage vient d’avoir lieu et ont été tirés au sort
• M. David ARMAND de Béreins
• Mme Patricia BOISSON, née GRAYEL, aux Grobes
• M. Christian MONNET de Gapard.

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Objets trouvés

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