5 novembre 2009

Posté dans Conseils municipaux

Nov2009 05

Présents : Madame CORNUAULT – Messieurs GUILLOT – PERRADIN – GIVRE – DUPERRON – GUILLOTON – MONNET – GRENIER – COUTURIER – BOURGEOIS – BOURGEY – Mesdames MOREY – BRAC DE LA PERRIERE – LANET – SANDRIN – MICOLI

Monsieur SERVOLLE est représenté par Madame CORNUAULT.

Absent : Monsieur CHANET

Monsieur PERRADIN a été élu Secrétaire de séance.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22/10/09

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 22/10/09.

2. Virement de crédits

Madame le Maire expose qu’il convient de procéder à des ajustements budgétaires. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix pour (Mesdames MOREY et BRAC de la PERRIERE n’étant pas arrivées) :

- VOTE le virement de crédits suivant :
• Prélèvement sur le compte 022 « dépenses imprévues » pour la somme de 11 000 €,
• Augmentation du compte 6411 « personnel titulaire » pour la somme de 7 000 €,
• Augmentation du compte 6413 « personnel non titulaire » pour la somme de 4 000 €.

3. Contournement Est

Le Conseil Municipal valide le tracé du contournement Est tel qu’il est inscrit au plan d’occupation des sols.

4. Licence IV

Madame le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal en date du 9 mars 2006 qui l’autorisait à acquérir une licence IV et l’acte notarié d’acquisition de la licence IV signé le 31 octobre 2007. Vu l’évolution de la législation qui contraint aujourd’hui la commune à ouvrir un débit de boisson une semaine par an, dans un bâtiment qui soit situé à plus de 100 m d’un édifice protégé, et à faire une formation sur 3 jours afin d’obtenir un permis d’exploitation, pour pouvoir activer cette licence, alors qu’auparavant, il suffisait d’ouvrir un débit de boisson pendant une semaine, tous les 3 ans ; Et vu la demande d’une personne intéressée pour acquérir la licence IV de la commune,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 16 voix POUR (Madame BRAC de la PERRIERE n’étant pas arrivée) décide de vendre la licence IV communale au prix de 2500 €.

5. Concours du Receveur Municipal : attribution d’indemnités

Le Conseil Municipal décide d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an, et d’accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 45,73 €, à Monsieur LAMUR, nouveau receveur.

6. Questions diverses

Association Tony s’épanouit

Le 3 novembre dernier, un compte rendu de la course organisée dans l’Ain par l’association en vue de récolter des fonds pour le petit Tony Alonzo a été présenté. Une somme de 22.791 € a été récoltée.

Téléthon

La commune de Baneins a contacté notre commune pour organiser, comme en 2008, une marche Baneins/St-Trivier/Baneins afin de récolter des fonds dans le cadre du Téléthon. Départ de Baneins le vendredi 4 décembre à 19 h. Accueil à St-Trivier au restaurant scolaire de l’école primaire de 18 à 21 h.

Étiquettes : ,

Nous contacter

Secrétariat ouvert le lundi-mardi et jeudi-vendredi : 10-12h / 14-16h

le mercredi de 8 h 30 à 12 h 00 et le samedi de 9h à 11h30.
Notre téléphone : 04 74 55 88 11 à partir de 8h30.
Notre fax : 04 74 55 89 70
Par courriel

Objets trouvés

Nous disposons, en mairie, d’objets divers trouvés dans la rue, suite à des manifestations,…(clés, lunettes,…). Cliquez pour voir les objets trouvés.

Lettre d'information

S'abonner à la lettre d'informations