© Valerii Zan – Fotolia.com Nous disposons, en mairie, d’objets divers trouvés dans la rue, suite à des manifestations,…(clés, lunettes,…). Une clé a été trouvée au city stade (décembre 2011)…à disposition en mairie ! Trouvé sur les marches d’escalier de la mairie, un jeu de société et un classeur avec des fiches (en relation avec [...]

Notre commune tient à votre disposition une liste à jour des différentes assistantes maternelles agréées, en mairie. Vous pouvez également la télécharger. Liste des assistantes maternelles agréées – dernière mise à jour le 5 octobre 2011

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Les fiches d’état civil, qu’elles soient individuelles ou familiales, sont supprimées. Elle ne doivent plus être demandées aux citoyens. Pour justifier de son état civil, il suffit désormais de présenter l’original ou une photocopie lisible de son livret de famille, de sa carte nationale d’identité, de son passeport, de sa carte d’ancien combattant, de sa [...]

Pour l’établissement de votre passeport biométrique, vous devez vous rendre dans une mairie équipée d’une station d’enregistrement. 24 communes, dans le département de l’Ain, sont équipées de cette station d’enregistrement. La station la plus proche se trouve à Châtillon sur Chalaronne. Consultez les jours et heures d’ouverture du bureau de la mairie de châtillon

Afin de constituer votre dossier de demande de carte d’identité, veuillez fournir : Dans tous les cas : 2 photographies récentes et identiques (répondant aux normes en vigueur), 1 justificatif de domicile (facture EDF, téléphone,…) datant de moins de trois mois, établi au nom du demandeur, Un acte de naissance (ou livret de famille), Jugement de divorce [...]

Pour s’inscrire sur les listes électorales, il suffit d’avoir 18 ans et de se présenter en mairie avec une pièce d’identité et un justificatif de domicile. Les nouveaux arrivants sont invités à se faire inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre. Pour les jeunes qui viennent d’avoir 18 ans, l’inscription est automatique. Toute [...]

Vous pouvez vous procurer un extrait de casier judiciaire en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité, ainsi qu’une enveloppe timbrée libellée à votre adresse, à : Casier Judiciaire National 107, rue Landreau 44079 NANTES Cet acte est gratuit. Compter environ un mois pour sa délivrance.

Le formulaire est à remplir par le demandeur. Ce document peut être retiré en mairie ou téléchargé Les dossiers, dûment remplis, doivent être transmis directement à la Préfecture. Les pièces à fournir sont : Justificatif de domicile de moins de 3 mois Ancienne carte grise 1 enveloppe au nom et adresse de l’intéressé, timbrée en recommandé Copie [...]

Vous trouverez ci-dessous, en cliquant sur le lien prévu à cet effet, la liste des personnes habilitées à assister les salariés lors de l’entretien préalable au licenciement (arrêté préfectoral du 4 février 2011). Cette liste est tenue à la disposition des usagers, en mairie (article L 122-14 du code du travail). Liste des conseillers salariés [...]

Question : Si un accident nucléaire devait survenir et que l’ordre soit donné que chacun des habitants de Saint Trivier sur Moignans ingère de l’iode sous forme de comprimé, comment s’effectuerait la distribution de ce médicament ? Réponse : Notre commune dispose d’une réserve suffisante pour satisfaire largement l’ensemble de la population. Les comprimés seront alors distribués personnellement [...]

Merci de signaler en mairie toute disparition de votre animal ainsi que les animaux errants. Un agent communal viendra le récupérer et l’emmenera chez le vétérinaire afin de vérifier si l’animal est tatoué ou s’il a une puce. Si l’animal n’est pas identifié, et après quelques jours, la mairie prendra contact avec la SPA qui [...]

Si vous avez des articles à faire paraître dans la presse, vous pouvez les transmettre à : Mme Marie-Christine CORGE, pour Voix de l’Ain, Mr Philippe CORGE, pour Le Progrès. Vous pouvez les contacter au 06.77.20.06.39 ou par mail philippe.corge@wanadoo.fr

Le cimetière communal comporte à présent un colombarium ainsi qu’un jardin du souvenir. Types de concession : La concession peut être consentie pour la propre sépulture du concessionnaire ou d’une personne de son choix exclusivement (concession individuelle) ou pour la sépulture des personnes désignées nommément dans l’acte (concession collective ou nominative). Quand elle est consentie pour [...]

Nous demandons aux futurs parents de venir ensemble en mairie afin d’établir l’acte de reconnaissance. Pour ce faire, veuillez vous munir : d’un justificatif de domicile, de vos cartes d’identité respectives. Il vous sera également demandé de nous indiquer vos professions. Un copie de l’acte signé vous sera remis pour la maternité.

Afin d’améliorer le service public d’accueil sur les déchèteries, il a été décidé d’augmenter les plages horaires en semaine. Pour limiter les coûts, mais également pour faciliter l’exploitation (programmation de l’enlèvement des bennes, limitation des débordements…), l’ouverture des déchèteries le dimanche et tous les jours fériés est supprimée, à partir du 1er janvier 2010. Les [...]

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La paroisse de St Trivier dépend du secteur de Chatillon sur Chalaronne. Pour tout renseignement, veuillez prendre contact directement auprès de la paroisse de Chatillon au 04.74.55.00.52.

Depuis un téléphone fixe, 3939 Allo service public (0.12 €/min TTC), la première réponse à vos questions administratives. Du lundi au vendredi de 8 h 00 à 19 00 et le samedi de 9 h 00 à 14 h 00, ou par internet.

Notre commune est équipée d’une salle polyvalente. Ce complexe comporte une salle de sport pouvant contenir 600 personnes, deux foyers (50 personnes chacun), un coin cuisine et un bar. Vous avez la possibilité de louer ces salles. Pour ce faire, veuillez contacter Monsieur BROYER – régisseur au 06.81.68.40.62. Il sera en mesure de vous indiquer [...]

Suite à une réorganisation de l’ensemble des secteurs des assistantes sociales de la Maison Départementale de la Solidarité Dombes à compter du 1er janvier 2011, les assistantes sociales de notre commune sont désormais Madame Marie-Odile ROGNARD et Madame Cécile BERCHOT. Elles sont joignables au Point Accueil Solidarité de Châtillon sur Chalaronne, situé 100 avenue Foch, [...]

Toute association souhaitant, lors de manifestations, ouvrir un débit temporaire de boisson, doit faire une demande auprès de la Mairie. Cette demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire étant transmise en préfecture, il est recommandé de l’établir au moins 3 semaines avant la date effective de la manifestation.