Le PLU fait l’objet d’une modification n°1 prescrite par arrêté du maire n°2019/132 du 30/07/2019.
Vous trouverez ci-dessous le dossier de modification n°1 du PLU, vu pour rester annexé à l’arrêté n°2019/132 du 30/07/2019 :
- Notice explicative,
- Opérations d’Aménagement et de Programmation,
- Règlement du PLU,
- Plan de zonage « planche territoire »,
- Plan de zonage « planche centre Bourg ».
Vous trouverez ci-dessous :
- l’arrêté n°2019/198 du 25/11/2019 prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’enquête publique portant sur la modification n°1 u PLU,
- la notice de présentation de l’enquête publique,
- la première publication de l’avis dans un journal d’annonces légales – voix de l’Ain du 6 décembre 2019,
- la première publication de l’avis dans un second journal d’annonces légales – le progrès du 9 décembre 2019,
- la seconde publication de l’avis dans un journal d’annonces légales – le progrès du 30 décembre 2019.
Vous trouverez ci-dessous :