N°23 – Décembre 2006

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14 décembre 2006

Conseils municipaux|

1. Remboursement de sinistres Le Conseil Municipal accepte l’encaissement de …... Lire la suite 14 décembre 2006

23 novembre 2006

Conseils municipaux|

1. Virements de crédits Le Conseil Municipal vote différents virements …... Lire la suite 23 novembre 2006

19 octobre 2006

Conseils municipaux|

1. Virement de crédits Le Conseil Municipal vote les virements …... Lire la suite 19 octobre 2006

N°22 – Septembre 2006

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Document (PDF – 1.1 Mo)... Lire la suite N°22 – Septembre 2006

21 septembre 2006

Conseils municipaux|

1. Modification des statuts Chanstrival Madame le Maire informe l’Assemblée …... Lire la suite 21 septembre 2006

12 juillet 2006

Conseils municipaux|

1. Ouverture de programmes – éclairage public Le Conseil Municipal …... Lire la suite 12 juillet 2006

N°21 – Juin 2006

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22 juin 2006

Conseils municipaux|

1. Tarif redevance assainissement collectif Le Conseil Municipal décide de …... Lire la suite 22 juin 2006

8 juin 2006

Conseils municipaux|

1. Acquisition foncière La commune décide d’acquérir le terrain suivant : …... Lire la suite 8 juin 2006

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