19 février 2009

Posté dans Conseils municipaux

Fév2009 19

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que Madame Simone ROZIER souhaite mettre fin à sa mission de conseillère municipale pour raisons personnelles. Les membres du Conseil Municipal regrettent le départ de Madame ROZIER qui a toujours fait preuve d’une grande gentillesse et travaillé efficacement au sein de différentes commissions, notamment dans le domaine du Patrimoine.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22/01/09

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du 22 janvier dernier.

2. Investissement avant vote du budget : autorisation à mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à émettre un mandat d’investissement à hauteur de 180 € sur le compte d’investissement 205 « concessions et droits similaires, brevets, licences… » avant vote du budget, afin de régler une facture relative à la licence d’un logiciel d’état civil.

3. Signature d’une convention de partenariat entre la commune et le S.I.E.A. relative à la maîtrise des consommations d’électricité et d’énergie sur le patrimoine communal

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer une convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (S.I.E.A.) qui a pour objectif d’engager un programme d’actions fort qui permettra à la commune de réduire durablement ses consommations énergétiques.

4. Convention entre l’association « Renaissance pour la Chapelle de Montagneux » et la commune : signature d’un avenant

A la demande de l’Association « Renaissance pour la Chapelle de Montagneux », le Conseil Municipal autorise cette dernière à rembourser par anticipation le prêt que la commune avait contracté pour elle, pour la restauration de la chapelle.

5. Convention de mandat avec le S.I.E.A. : travaux d’éclairage public

Le Conseil Municipal autorise le S.I.E.A. à assurer la maîtrise d’ouvrage des travaux d’extension et de modernisation de l’éclairage public au lotissement « le Puits Vert » ainsi qu’aux abords du bureau de tabac sous convention de mandat.

6. Acquisition parcelle F732

Madame le Maire rappelle la délibération du 6 novembre dernier relative à l’acquisition de la parcelle F732 et propose l’ajout d’une clause à l’acte de vente qui prévoit qu’en cas de revente de cette parcelle par la commune dans les 7 années qui suivront la signature de l’acte de vente, il sera rétrocédé au vendeur 20 % de la plus-value éventuelle réalisée sur cette vente. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

7. Questions diverses

Ouverture des plis – travaux d’assainissement

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la commission d’appel d’offre se réunira vendredi 20 février 2009 à 8 h 30 pour l’ouverture des plis relatifs au marché « assainissement rue de la République ».

Assemblée Générale du comité de Fleurissement

Vendredi 20/02/09 à 20 h 30.

Plan d’épandage des boues

Monsieur GUILLOT Gérard, Maire-adjoint, fait un compte-rendu de la réunion relative au prochain épandage des boues de la station d’épuration qui s’est déroulée le 5 février avec M. Yves BARDET de la Chambre d’agriculture et M. Stéphane GUILLOT, l’agriculteur qui recevra les boues lors du prochain épandage.

Rapport d’activité du SDIS

A disposition en mairie.

Teenager 01

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’association Teenagers 01 organise son premier concours de belote le dimanche 8 mars à 14 h à la salle polyvalente.

Projet 2011

Thierry GRENIER, Conseiller Municipal, rappelle son projet d’effectuer en courant St Trivier/Byaga en Bulgarie, en mars et avril 2011.
Son périple prévoit 40 étapes de 60 km environ. Il traversera l’Italie et la Grèce avant de rejoindre la Bulgarie.
Il est à la recherche de partenaires supplémentaires.
Il rencontrera, avec Madame le Maire, le Directeur de l’Ecole de St Trivier afin de mettre en place un suivi journalier avec les écoles.
Madame le Maire propose éventuellement, dans le cadre de l’intercommunalité Chanstrival, d’associer l’école de Chaneins à ce projet.

Courrier de l’association « la Cadole »

Madame le Maire informe le Conseil Municipal, qu’elle a reçu, comme à chaque veille de Conseil Municipal, un courrier de l’association de « la Cadole ».
Elle souhaite simplement apporter comme précision que le projet n’a pas évolué depuis le démenti des Ets Bernard évoqué lors du dernier conseil, que le projet du site « le Blanchet » est différent du projet « route de Villars » et que les besoins en gaz des Ets Bernard sont une réelle nécessité pour la réalisation du projet. Elle invite les utingeois à consulter le site internet de la mairie qui reprend point par point, l’évolution du dossier.

Inondations

Le Clos de St Trivier
M. Robert GIVRE, Maire-Adjoint, informe le Conseil Municipal qu’il s’est rendu sur les parcelles qui accueilleront le futur lotissement « le clos de St Trivier » avec un représentant du cabinet de géomètre du lotisseur. Les fortes intempéries du 1er et 2 novembre 2008 et 6 février 2009 ont inondé lesdites parcelles. Au vu du permis de lotir déposé, M. GIVRE expose que, compte tenu des différentes cotes relevées, aussi bien en terme de hauteur de crue, que de construction des futures habitations, il ressort que les habitations n’auraient pas été inondées, mais que toutes les voiries l’auraient été.
Il convient, en conséquent, d’être très attentif et vigilant quant à la réalisation du bassin de rétention à prévoir pour ce lotissement.
Il rappelle également que 2 études géologiques ont été réalisées par le lotisseur antérieurement aux dernières inondations et qu’elles ne révélaient toutes deux, aucun problème…
Les conseillers font état de leur inquiétude face à ces situations certes, exceptionnelles, mais réelles.
Madame le Maire doit rencontrer le géomètre très prochainement.
Etat des fossés
Les dernières inondations ont fait apparaître un mauvais entretien des fossés sur la commune (précision : entretien qui incombe aussi bien à la commune qu’aux particuliers).

Il est utile de rappeler que l’entretien des fossés, en bordure de parcelles privées, hors chemins, restent à la charge des riverains, tout comme la moitié du Moignans.

La commune a demandé un devis à une entreprise afin d’effectuer l’entretien des fossés qui lui incombent. Cette somme sera portée au prochain budget.

Raccordement eau potable – appartements rue Montpensier

M. MONNET Frédéric, Conseiller Municipal, rappelle la demande de M. GUILLOT Pierre Jean, propriétaire d’un immeuble rue Montpensier, qui souhaite procéder au raccordement de ses appartements en eau potable. Le revêtement de la chaussée de la rue Montpensier a été fait en décembre 2007, et le Conseil Général a imposé à la commune de s’engager à ce qu’il n’y ait aucune traversée de route sur cet axe pendant quelques années. Une dérogation sera demandée au Conseil Général.

Inondations terrain Mr MAYOL, route de Villars

M. MONNET Frédéric, Conseiller Municipal, propose à M. PERRADIN, Maire adjoint, de se rendre chez M. Mayol, qui habite route de Villars, afin de constater un problème lié aux récentes fortes précipitations. M. PERRADIN rappelle à M. MONNET que les tuyaux qui sont à l’entrée de la propriété de M. Mayol sont à sa charge. Cependant, il persisterait un problème de fossé qu’il conviendrait de résoudre. Une visite sur place sera donc prévue.

Banderoles

M. MONNET, Conseiller Municipal, demande pourquoi les banderoles sont interdites dans le village.
Madame le Maire l’informe que les banderoles (conscrits par exemple…) ne sont pas interdites, mais qu’il convient de faire une demande en mairie avant toute installation. Il est rappelé aux personnes qui installent ces banderoles, de veiller à ne pas les accrocher aux chéneaux, ni aux câbles électriques…

Retraite aux flambeaux des conscrits – Sécurité du défilé

Il est rappelé que le défilé devra être encadré. Les conseillers qui le souhaitent peuvent prêter mains fortes aux organisateurs.

Isolation salle polyvalente

M. GUILLOT, Maire-adjoint, informe le Conseil Municipal que la commission communale « Energie » recevra un conseiller de la société HELIANTHE, mercredi 25 février à 10 h 00, afin d’obtenir des conseils pour l’isolation de la salle polyvalente.

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